Déposée le 13 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPTIÈME CONTINENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPAGNIE DES POLES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPTIÈME CONTINENT domicilié(e) 21 BIS, RUE DU SIMPLON,75018 PARIS (dossier no 2308677) - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 285 708 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPTIÈME CONTINENT JEAN-LOUIS ETIENNE domicilié(e) 21 BIS, RUE DU SIMPLON,75018 PARIS (dossier no 2308677) - 75018 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEPTIÈME CONTINENT S.A.R.L - 21 BIS, RUE DU SIMPLON,75018 PARIS (dossier no 2308677) - 75018 - France - SIREN 382285708
SEPTIÈME CONTINENT JEAN-LOUIS ETIENNE - 21 BIS, RUE DU SIMPLON,75018 PARIS (dossier no 2308677) - 75018 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43
Inscription le 19 août 1996 - Retrait partiel n°205063 - Publication au BOPI 1996-08-19
Inscription le 23 février 2006 - Transmission totale de propriété n°434215 - Publication au BOPI 2006-02-23
Renouvellement sans limitation le 23 février 2006 n°2308677 - Publication au BOPI 2006-02-23
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébé; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments). Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliure; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement; matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; clichés.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception de tapis); décorations pour arbres de Noël.Education; formation; divertissements; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; production de spectacles, de films; location de films; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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